Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LICORNE
M. Eric DAVIET

Numéro de dépôt :
4298864
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
LA LICORNE de Eric DAVIET

Présentation de la marque LA LICORNE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Eric DAVIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Eric DAVIET domicilié(e) 7 Avenue des tilleuls - 77290 - Mitry-Mory - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3D Spirit Paris, M. Eric DAVIET domicilié(e) 7 AVENUE des Tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France.

La marque LA LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LICORNE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

Eric DAVIET a également déposé les autres marques suivantes : 3D Spirit Paris


M. Eric DAVIET - 7 Avenue des tilleuls - 77290 - Mitry-Mory - France


3D Spirit Paris, M. Eric DAVIET - 7 AVENUE des Tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Appareils de locomotion aériens .