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Marques déposées par monsieur eric Damotte
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SVBOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SVBOX
M. eric Damotte
M. kevin Boirayon

Numéro de dépôt :
3880169
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SVBOX de eric Damotte

Présentation de la marque SVBOX

Déposée le 8 décembre 2011 par monsieur eric Damotte et monsieur kevin Boirayon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SVBOX »

Les déposants sont monsieur eric Damotte domicilié(e) 4 ravenon - 37340 - clere les pins - France et monsieur kevin Boirayon domicilié(e) 9 rue de la tour - 69960 - Corbas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric Damotte domicilié(e) 4 ravenon - 37340 - clere les pins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

eric Damotte a également déposé les autres marques suivantes : KARLKLEIN , R MENSKINCARE 15


M. eric Damotte - 4 ravenon - 37340 - clere les pins - France

M. kevin Boirayon - 9 rue de la tour - 69960 - Corbas - France


M. eric Damotte - 4 ravenon - 37340 - clere les pins - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582700 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.