Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

malt spirit
M. eric cordelle
Mme. Anne-Hélène Cordelle

Numéro de dépôt :
4092085
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
malt spirit de eric cordelle

Présentation de la marque malt spirit

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par monsieur eric cordelle et madame Anne-Hélène Cordelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « malt spirit »

Les déposants sont monsieur eric cordelle domicilié(e) 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France et madame Anne-Hélène Cordelle domicilié(e) 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric cordelle domicilié(e) 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

eric cordelle a également déposé les autres marques suivantes : Bombyx


M. eric cordelle - 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France

Mme. Anne-Hélène Cordelle - 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France


M. eric cordelle - 9 rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 10 février 2015 - Rejet total n°642596 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.