Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bombyx
M. Eric Cordelle
Mme. Anne-Hélène Cordelle

Numéro de dépôt :
4114356
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2024
Bombyx de Eric Cordelle

Présentation de la marque Bombyx

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par monsieur Eric Cordelle et madame Anne-Hélène Cordelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bombyx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Eric Cordelle domicilié(e) 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France et madame Anne-Hélène Cordelle domicilié(e) 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Cordelle domicilié(e) 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France.

La marque Bombyx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bombyx est expirée depuis le 29 août 2024.

Eric Cordelle a également déposé les autres marques suivantes : malt spirit


M. Eric Cordelle - 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France

Mme. Anne-Hélène Cordelle - 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France


M. Eric Cordelle - 9 Rue de l'Yser - 22410 - Saint-Quay-Portrieux - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.