Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé Chantal
Monsieur Éric COMTE

Numéro de dépôt :
3895659
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Rosé Chantal de Éric COMTE

Présentation de la marque Rosé Chantal

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Éric COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosé Chantal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Éric COMTE domicilié(e) 80 allée du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

La marque Rosé Chantal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé Chantal est expirée depuis le 8 février 2022.


Monsieur Éric COMTE - 80 allée du Tec - 30320 - MARGUERITTES - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration, de bars, de traiteurs.