Marque expirée - Marque en non vigueur

Mini Wine Pack
SARL ERIC COMTE SELECTION

Numéro de dépôt :
3700748
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
Mini Wine Pack de ERIC COMTE SELECTION

Présentation de la marque Mini Wine Pack

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC COMTE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Wine Pack »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC COMTE SELECTION domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Wine Pack est expirée depuis le 22 décembre 2019.


SARL ERIC COMTE SELECTION - 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598472 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine ; cidres.