Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Eric Chavance
/
CdM Crevé de Merde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CdM Crevé de Merde
M. Eric Chavance

Numéro de dépôt :
4056480
Date de dépôt :
21/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2023
CdM Crevé de Merde de Eric Chavance

Présentation de la marque CdM Crevé de Merde

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2013 par monsieur Eric Chavance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CdM Crevé de Merde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Eric Chavance domicilié(e) 10 Rue sur le Val - 21121 - Fontaine les Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Chavance domicilié(e) 10 Rue sur le Val - 21121 - Fontaine les Dijon - France.

La marque CdM Crevé de Merde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CdM Crevé de Merde est expirée depuis le 21 décembre 2023.


M. Eric Chavance - 10 Rue sur le Val - 21121 - Fontaine les Dijon - France


M. Eric Chavance - 10 Rue sur le Val - 21121 - Fontaine les Dijon - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.