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Marques déposées par eric charles-donatien
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MOYE & DA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOYE & DA
eric charles-donatien

Numéro de dépôt :
3558267
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
MOYE & DA de eric charles-donatien

Présentation de la marque MOYE & DA

Déposée le 25 février 2008 par eric charles-donatien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOYE & DA »

Le déposant est eric charles-donatien domicilié(e) 7 passage saint-michel,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eric charles-donatien domicilié(e) 7 passage saint-michel,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOYE & DA est expirée depuis le 25 février 2018.


eric charles-donatien - 7 passage saint-michel,75017 PARIS - 75017 - France


eric charles-donatien - 7 passage saint-michel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510533 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.