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Marques déposées par monsieur Eric CHAPPUIS
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PILOTee
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PILOTee
M. Eric CHAPPUIS, Agissant pour le compte de la société "PILOTee" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4296353
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
PILOTee de Eric CHAPPUIS

Présentation de la marque PILOTee

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Eric CHAPPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOTee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Eric CHAPPUIS domicilié(e) Esc O, 290 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC CHAPPUIS domicilié(e) Esc O, 290 AVENUE Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque PILOTee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTee arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.


M. Eric CHAPPUIS, Agissant pour le compte de la société "PILOTee" en cours de formation - Esc O, 290 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. ERIC CHAPPUIS - Esc O, 290 AVENUE Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

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