Marque enregistrée - Marque en vigueur

la KAV
Monsieur Eric Chapelle

Numéro de dépôt :
4501592
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
la KAV de Eric Chapelle

Présentation de la marque la KAV

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par monsieur Eric Chapelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la KAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Eric Chapelle domicilié(e) 35 Rue Marie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M & C, Monsieur ERIC CHAPELLE domicilié(e) 35 Rue Marie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

La marque la KAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la KAV arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.


Monsieur Eric Chapelle - 35 Rue Marie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


SARL M & C, Monsieur ERIC CHAPELLE - 35 Rue Marie Curie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Bières ; jus de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.