Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

St Barth Fashion & Art
M. eric champigneulle, Agissant pour le compte de la société "St Barth Fashion & Art" en cours de formation
Mme. Sarah Champigneulle Mouial, Agissant pour le compte de la société "St Barth Fashion & Art" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4282604
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
St Barth Fashion & Art de eric champigneulle

Présentation de la marque St Barth Fashion & Art

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par monsieur eric champigneulle et madame Sarah Champigneulle Mouial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « St Barth Fashion & Art »

Les déposants sont monsieur eric champigneulle domicilié(e) 32 rue gassendi - 75014 - paris - France et madame Sarah Champigneulle Mouial domicilié(e) 32 rue Gassendi - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, St Barth Fashion & Art, M. Eric CHAMPIGNEULLE domicilié(e) 32 RUE Gassendi - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. eric champigneulle, Agissant pour le compte de la société "St Barth Fashion & Art" en cours de formation - 32 rue gassendi - 75014 - paris - France

Mme. Sarah Champigneulle Mouial, Agissant pour le compte de la société "St Barth Fashion & Art" en cours de formation - 32 rue Gassendi - 75014 - paris - France


St Barth Fashion & Art, M. Eric CHAMPIGNEULLE - 32 RUE Gassendi - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743060 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.