Marque enregistrée - Marque en vigueur

Décapole
M. Eric Chabanne

Numéro de dépôt :
4277794
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
Décapole de Eric Chabanne

Présentation de la marque Décapole

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par monsieur Eric Chabanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Décapole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Eric Chabanne domicilié(e) 2 RUE Dominicains - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Chabanne domicilié(e) 2 RUE Dominicains - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque Décapole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décapole arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


M. Eric Chabanne - 2 RUE Dominicains - 67500 - HAGUENAU - France


M. Eric Chabanne - 2 RUE Dominicains - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Jeux de cartes ; jeux de table .