Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRADELICES
M. ERIC CASTAING, Agissant pour le compte de la société "TERRADELICES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4044734
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
TERRADELICES de ERIC CASTAING

Présentation de la marque TERRADELICES

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par monsieur ERIC CASTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRADELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur ERIC CASTAING domicilié(e) Résidence Le Prieuré - Bat. B, 38 Rue Charles de Gaulle - 91330 - YERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC CASTAING domicilié(e) Résidence Le Prieuré - Bat. B, 38 Rue Charles de Gaulle - 91330 - YERRES - France.

La marque TERRADELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADELICES est expirée depuis le 4 novembre 2023.


M. ERIC CASTAING, Agissant pour le compte de la société "TERRADELICES" en cours de formation - Résidence Le Prieuré - Bat. B, 38 Rue Charles de Gaulle - 91330 - YERRES - France


M. ERIC CASTAING - Résidence Le Prieuré - Bat. B, 38 Rue Charles de Gaulle - 91330 - YERRES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.