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Marques déposées par monsieur Eric CARREY
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ACADEMIE DES TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DES TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS)
M. Eric CARREY, Agissant pour le compte de la société "Académie des Techniciens Supérieurs" en cours de formation
Mme. Véronique BLANC, Agissant pour le compte de la société "Académie des Techniciens Supérieurs" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4053302
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ACADEMIE DES TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS) de Eric CARREY

Présentation de la marque ACADEMIE DES TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS)

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par monsieur Eric CARREY et madame Véronique BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACADEMIE DES TECHNICIENS SUPERIEURS (ATS) »

Les déposants sont monsieur Eric CARREY domicilié(e) 49 Rue de la GRANGE aux BELLES - 75010 - PARIS - France et madame Véronique BLANC domicilié(e) 6 Voie des Près neufs - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric CARREY domicilié(e) 49 Rue de la GRANGE aux BELLES - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


M. Eric CARREY, Agissant pour le compte de la société "Académie des Techniciens Supérieurs" en cours de formation - 49 Rue de la GRANGE aux BELLES - 75010 - PARIS - France

Mme. Véronique BLANC, Agissant pour le compte de la société "Académie des Techniciens Supérieurs" en cours de formation - 6 Voie des Près neufs - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France


M. Eric CARREY - 49 Rue de la GRANGE aux BELLES - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636887 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.