Marque expirée - Marque en non vigueur

autrement l'encadrement
Eric Camboulas

Numéro de dépôt :
3429209
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/05/2016
autrement l\'encadrement de Eric Camboulas

Présentation de la marque autrement l'encadrement

Déposée le 17 mai 2006 par Eric Camboulas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « autrement l'encadrement »

Le déposant est Eric Camboulas domicilié(e) 55. Bd. de la Croix-Rousse,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Camboulas domicilié(e) 55. Bd. de la Croix-Rousse,69004 LYON - 69004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque autrement l'encadrement est expirée depuis le 17 mai 2016.


Eric Camboulas - 55. Bd. de la Croix-Rousse,69004 LYON - 69004 - France


Eric Camboulas - 55. Bd. de la Croix-Rousse,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;Activité culturelle organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.