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Marques déposées par ERIC CAILLE
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HT HOTEL TATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HT HOTEL TATIN
ERIC CAILLE
MARTIAL CAILLE

Numéro de dépôt :
3102170
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2011
HT HOTEL TATIN de ERIC CAILLE

Présentation de la marque HT HOTEL TATIN

Déposée le 18 mai 2001 par ERIC CAILLE et MARTIAL CAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HT HOTEL TATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Les déposants sont ERIC CAILLE, domicilié(e) 1 RUE DU 14 JUILLET, 29770 AUDIERNE - France et MARTIAL CAILLE, domicilié(e) 5 AVENUE DE VIERZON, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martial CAILLE - France.

La marque HT HOTEL TATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT HOTEL TATIN est expirée depuis le 18 mai 2011.


ERIC CAILLE - 1 RUE DU 14 JUILLET, 29770 AUDIERNE - France

MARTIAL CAILLE - 5 AVENUE DE VIERZON, 41600 LAMOTTE BEUVRON - France


Martial CAILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Restauration (alimentation) de type traditionnel ; hôtellerie ; bar ; salon de thé ; services de traiteur.