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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC BUREAU
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“ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ”
ERIC BUREAU SARL

Numéro de dépôt :
3534915
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
“ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ” de ERIC BUREAU

Présentation de la marque “ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ”

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC BUREAU domicilié(e) 12 Le Frêne,37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - 37140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 165 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC BUREAU domicilié(e) 12 Le Frêne,37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - 37140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ COTEAU DE MONTIFAULT ” “ VIGNOBLE DU FRÊNE ” est expirée depuis le 30 octobre 2017.

ERIC BUREAU a également déposé les autres marques suivantes : BY DUNE


ERIC BUREAU SARL - 12 Le Frêne,37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - 37140 - France - SIREN 478165954


ERIC BUREAU - 12 Le Frêne,37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - 37140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.