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Marques déposées par ERIC BRETONNIERE
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ECOLOGIE-SOLUTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOGIE-SOLUTIONS
ERIC BRETONNIERE

Numéro de dépôt :
3666914
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2019
ECOLOGIE-SOLUTIONS de ERIC BRETONNIERE

Présentation de la marque ECOLOGIE-SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par ERIC BRETONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLOGIE-SOLUTIONS »

Le déposant est ERIC BRETONNIERE domicilié(e) 6 ARISTIDE BRIAND - 22100 - DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC BRETONNIERE domicilié(e) 6 ARISTIDE BRIAND - 22100 - DINAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGIE-SOLUTIONS est expirée depuis le 27 juillet 2019.


ERIC BRETONNIERE - 6 ARISTIDE BRIAND - 22100 - DINAN - France


ERIC BRETONNIERE - 6 ARISTIDE BRIAND - 22100 - DINAN - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de couverture de toits ;

Purification de l'air ; Production d'énergie.