Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RACHIS
M. Eric BOULARD

Numéro de dépôt :
3917788
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
FRANCE RACHIS de Eric BOULARD

Présentation de la marque FRANCE RACHIS

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur Eric BOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE RACHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Eric BOULARD domicilié(e) 70 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric BOULARD domicilié(e) 70 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque FRANCE RACHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RACHIS est expirée depuis le 3 mai 2022.

Eric BOULARD a également déposé les autres marques suivantes : BLANC de BLANC


M. Eric BOULARD - 70 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Eric BOULARD - 70 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers.