Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco confort
EURL ERIC BOUGEARD, EURL

Numéro de dépôt :
3835514
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
Eco confort de ERIC BOUGEARD

Présentation de la marque Eco confort

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ERIC BOUGEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ERIC BOUGEARD domicilié(e) 1 RUE DU MORTIER AUX MOINES - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 538 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL ERIC BOUGEARD domicilié(e) 1 RUE DU MORTIER AUX MOINES - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France.

La marque Eco confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco confort est expirée depuis le 30 mai 2021.

ERIC BOUGEARD a également déposé les autres marques suivantes : Eco traction


EURL ERIC BOUGEARD, EURL - 1 RUE DU MORTIER AUX MOINES - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France - SIREN 391538154


EURL ERIC BOUGEARD - 1 RUE DU MORTIER AUX MOINES - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.