Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par monsieur Eric BITOUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur Eric BITOUN domicilié(e) 6 boulevard de l'Hôpital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque BANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Eric BITOUN - 6 boulevard de l'Hôpital Stell - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
AREOPAGE - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Produits de l'imprimerie ; affiches ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; porte-affiches en papier ou en carton ; cartes postales ; images ; photographies [imprimées] ; albums ; almanachs ; calendriers ; ardoises pour écrire ; crayons ; stylos ; porte-crayons ; porte-plume ; marqueurs [articles de papeterie] ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; plumes à écrire ; encriers ; plumiers ; gommes à effacer ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; trousses à dessin ; règles à dessiner ; articles de papeterie ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; pâte à modeler ; pochoirs ; objets d'art lithographiés ; gravures ; eaux-fortes [gravures] ; lithographies ; autocollants [articles de papeterie] ; décalcomanies ; chemises pour documents ; pochettes pour documents ; enveloppes [papeterie] ; papier à lettres ; étiquettes non en tissu ; classeurs ; pinces à billets ; pince-notes ; presse-papiers ; serre-livres ; sous-main ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; livres ; livrets ; cahiers ; carnets ; répertoires ; signets et marques pour livres ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; sets de table en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; cartons à chapeaux [boîtes] ; coupe-papier [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; enseignes en papier ou en carton ; figurines [statuettes] en papier mâché ; statuettes en papier mâché ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; chevalets pour la peinture ; brosses et pinceaux pour peintres ; chevalets pour la peinture ; palettes pour peintres ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; plans ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tableaux noirs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; vases ; assiettes ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; cristaux [verrerie] ; services à liqueurs ; cloches à beurre ; beurriers ; cloches à fromage ; bidons ; gourdes ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; carafes ; flacons ; légumiers ; saladiers ; plats ; couvercles de plats ; soupières ; cruches ; brocs ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à thé ; bols ; mugs ; tasses ; soucoupes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; brûle-parfums ; moulins à café à main ; services à café ; cafetières non électriques ; casseroles ; marmites ; services à thé ; théières ; boules à thé ; cosys pour théières ; passe-thé ; filtres à thé ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; coupes à fruits ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; louches de cuisine ; spatules [ustensiles de cuisine] ; pelles à tartes ; râpes [ustensiles de ménage] ; salières ; poivriers ; sucriers ; tire-bouchons ; moulins à usage domestique à main ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; chandeliers, bougeoirs, candélabres ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; corbeilles à pain ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; bâtonnets pour cocktails ; cure-dents ; porte-cure-dents ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; ronds de serviettes ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; figurines et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; porte-éponges ; gants de ménage ; vaporisateurs à parfum ; pulvérisateurs de parfum ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; porte-savon ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; porte-serviettes ; barres et anneaux porte-serviettes ; poteries ; pots ; poudriers ; brosses de toilette ; nécessaires de toilette ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs ; gants de jardinage ;
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux ; biscuits ; confiserie ; sucreries ; bonbons ; bâtons de réglisse [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; barres de céréales ; caramels [bonbons] ; chocolat ; gommes à mâcher ; glaces comestibles.
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