Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART RISK ASSESSMENT
ERIC BERTRAND

Numéro de dépôt :
3853549
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
SMART RISK ASSESSMENT de ERIC BERTRAND

Présentation de la marque SMART RISK ASSESSMENT

Déposée le 18 août 2011 par ERIC BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART RISK ASSESSMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est ERIC BERTRAND domicilié(e) 63 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GUIDET ET ASSOCIES domicilié(e) 9 rue de Quatrefages - 75005 - PARIS - France.

La marque SMART RISK ASSESSMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART RISK ASSESSMENT est expirée depuis le 18 août 2021.

ERIC BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : MIRSANTE MANAGEMENT INTEGRE DES RISQUES EN SANTE


ERIC BERTRAND - 63 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


SELARL GUIDET ET ASSOCIES - 9 rue de Quatrefages - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.