Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Végédal
ERIC BELLET

Numéro de dépôt :
3795961
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2021
Végédal de ERIC BELLET

Présentation de la marque Végédal

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par ERIC BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Végédal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est ERIC BELLET domicilié(e) 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC BELLET domicilié(e) 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France.

La marque Végédal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végédal est expirée depuis le 9 janvier 2021.

ERIC BELLET a également déposé les autres marques suivantes : IRRIPRO , LUTEVA , Phyto d'Oc


ERIC BELLET - 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France


ERIC BELLET - 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.