Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par ERIC BELLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Végédal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est ERIC BELLET domicilié(e) 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC BELLET domicilié(e) 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France.
La marque Végédal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC BELLET - 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France
ERIC BELLET - 1 QUAI MEGISSERIE BP35 - 34700 - LODEVE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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