Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLSTEEL
M. ERIC BEAUJARD

Numéro de dépôt :
4233774
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque SOLSTEEL

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par monsieur ERIC BEAUJARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLSTEEL »

Le déposant est monsieur ERIC BEAUJARD domicilié(e) 18 avenue annibal - 66420 - LE BARCARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC BEAUJARD domicilié(e) 18 avenue annibal - 66420 - LE BARCARES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ERIC BEAUJARD a également déposé les autres marques suivantes : FORMASTEEL , TERRASSTEEL.COM , CERAMSTEEL.COM


M. ERIC BEAUJARD - 18 avenue annibal - 66420 - LE BARCARES - France


M. ERIC BEAUJARD - 18 avenue annibal - 66420 - LE BARCARES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686582 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.