Marque expirée - Marque en non vigueur

NAPOLEON FIGURINES SOLDATS CIVILS MINIATURES DU 1ER EMPIRE
ERIC BAHLOULI

Numéro de dépôt :
3671867
Date de dépôt :
21/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2019
NAPOLEON FIGURINES SOLDATS CIVILS MINIATURES DU 1ER EMPIRE de ERIC BAHLOULI

Présentation de la marque NAPOLEON FIGURINES SOLDATS CIVILS MINIATURES DU 1ER EMPIRE

Déposée le 21 août 2009 par ERIC BAHLOULI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON FIGURINES SOLDATS CIVILS MINIATURES DU 1ER EMPIRE »

Le déposant est ERIC BAHLOULI domicilié(e) LIEU DIT BIEE - 16380 - SOUFFRIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC BAHLOULI domicilié(e) LIEU DIT BIEE - 16380 - SOUFFRIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON FIGURINES SOLDATS CIVILS MINIATURES DU 1ER EMPIRE est expirée depuis le 21 août 2019.


ERIC BAHLOULI - LIEU DIT BIEE - 16380 - SOUFFRIGNAC - France


ERIC BAHLOULI - LIEU DIT BIEE - 16380 - SOUFFRIGNAC - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Jeux, jouets.