Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BOILEAU
Monsieur Eric ANDOUARD

Numéro de dépôt :
1720303
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BOILEAU

Déposée le 20 août 1990 par monsieur Eric ANDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-BOILEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eric ANDOUARD domicilié(e) lieu-dit BAULAYGUES COUBEYRAC, 33890 GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Brigitte VINCENT ANDOUARD - France.

La marque CHATEAU HAUT-BOILEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BOILEAU est expirée depuis le 20 août 2000.


Monsieur Eric ANDOUARD - lieu-dit BAULAYGUES COUBEYRAC, 33890 GENSAC - France


Maître Brigitte VINCENT ANDOUARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-BOILEAU