Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMATO DESIGN
M. ERIC AMATO

Numéro de dépôt :
4074268
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024
AMATO DESIGN de ERIC AMATO

Présentation de la marque AMATO DESIGN

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par monsieur ERIC AMATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMATO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur ERIC AMATO domicilié(e) 7 BD VICTOR JAUFFRET - 13450 - GRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC AMATO domicilié(e) 7 BD VICTOR JAUFFRET - 13450 - GRANS - France.

La marque AMATO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMATO DESIGN est expirée depuis le 7 mars 2024.


M. ERIC AMATO - 7 BD VICTOR JAUFFRET - 13450 - GRANS - France


M. ERIC AMATO - 7 BD VICTOR JAUFFRET - 13450 - GRANS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.