Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN +
Eric ALIX

Numéro de dépôt :
3079009
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTISAN + de Eric ALIX

Présentation de la marque ARTISAN +

Déposée le 29 janvier 2001 par Eric ALIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN + »

Le déposant est Eric ALIX, domicilié(e) 115 Rue de Reuilly, Agissant au nom et pour le compte de la société Artisan+ en cours de formation, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ALIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Eric ALIX a également déposé les autres marques suivantes : AMPI


Eric ALIX - 115 Rue de Reuilly, Agissant au nom et pour le compte de la société Artisan+ en cours de formation, 75012 Paris - France


Eric ALIX - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364505 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

La gestion commerciale, les travaux administratifs, la gestion financière et comptable, le conseil, l'aide au recrutement, les informations ou renseignements d'affaire, la gestion de fichiers informatiques, l'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, la reproduction de documents, la distribution de prospectus et d'échantillons, les services d'abonnement pour des tiers. Les services financiers, d'assurance ; les affaires immobilières, l'expertise immobilière, la gérance d'immeuble. Les services d'agence de presse et d'informations, la communication par terminaux d'ordinateurs ou téléphone, les services de messagerie électronique, la transmission électronique de données commerciales ou publicitaires, la transmission électronique de catalogues, produits et tarifs, les services de moteur de recherche et de comparaison de prix, le commerce électronique et la vente en ligne. L'édition de livres, de guides, et de revues ; l'organisation de colloques, de conférences et de séminaires de formation, l'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, l'organisation de loteries. Les outils et instruments à main. Les consultations professionnelles et établissement de plans, la location de matériel pour la réalisation de travaux, la gestion de lieux d'exposition, les essais de matériaux, la location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, la location de minutes de télécommunication téléphonique, la location d'applicatifs informatiques, le paramétrage d'applicatifs informatiques, l'hébergement de sites internet, la mise en place de sites internet. Les travaux publics, les travaux de construction, les travaux de réhabilitation et d'aménagement, la maintenance d'équipements de la maison ou de bureau ; la maintenance de locaux commerciaux, de bureau, ou de logements ; la location d'outils et de matériel pour la construction ou le bricolage, l'entretien ou le nettoyage de bâtiments et locaux, la réparation d'appareils électroménagers, l'installation de matériel ou de réseaux liés à la domotique. Les vêtements ; les casquettes, bonnets, casques et autres protections pour la tête, les chaussures. Les couleurs, peintures, et laques ; les préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, les résines, les métaux en feuille et en poudre, les imprimeurs et artistes. Les matériaux de construction métalliques, les constructions transportables métalliques, les câbles et fils métalliques non électriques, les serrurerie et quincaillerie métalliques, les tuyaux métalliques, les coffre forts. Les appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de contrôle, de secours ; les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; les supports d'enregistrement, les caisses enregistreuses, les machines à calculer, les équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.