Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC
Monsieur Eric Albert MSICA

Numéro de dépôt :
4517329
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC de Eric Albert MSICA

Présentation de la marque ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Eric Albert MSICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Eric Albert MSICA domicilié(e) Chemin des Pessades - 84800 - SAUMANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL VEGA BIO ORGANIC arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

Eric Albert MSICA a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DES DELICES , saveurs estivales TARTINABLES POUR L'APERO , APERITRUFFE


Monsieur Eric Albert MSICA - Chemin des Pessades - 84800 - SAUMANE - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 8 juillet 2019 - Retrait partiel n°762147 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits et transformés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés frais, ambiants, et en conserve, à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de champignons ; pâte d’aubergine ; aubergines transformées ; aubergines à la parmesane ; pâtes de légumes ; pâtes à tartiner végétales ; pâtes de fruits à tartiner ; pâtes à tartiner à base de légumes, de légumineuses et de fruits ; steaks végétaux ; produits végétaux préparés ; jus végétaux pour la cuisine ; graisses végétales pour la cuisine ; produits alimentaires à toaster et à tartiner à base de fruits et légumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; tous ces produits à l'exclusion des compléments nutritionnels, diététiques, alimentaires et protéinés ;

Sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; tapenades ; anchoïade ; concentrés végétaux pour assaisonnements ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; tous ces produits à l'exclusion des compléments nutritionnels, diététiques, alimentaires et protéinés.