Déposée le 28 mars 2001 par monsieur Eric ABBOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOLD & SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est monsieur Eric ABBOU domicilié(e) domicilié 9 Route de l'Aquarium, Baie des Citrons Nouméa NOUVELLE CALEDONIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI, Avocate à la Cour - France.
La marque GOLD & SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD & SEA est expirée depuis le 28 mars 2011.
Monsieur Eric ABBOU - domicilié 9 Route de l'Aquarium, Baie des Citrons Nouméa NOUVELLE CALEDONIE - France
Ryane MERALLI, Avocate à la Cour - France
Inscription le 5 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382873 - Publication au BOPI 2003-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Meubles, pièces d'ameublement, applications murales décoratives à savoir ameublement non en matière textile, cadre ; coussins, miroirs, produits en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (paille) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviette, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parc pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de table, porte-parapluie, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses (à l'exception de pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre, verrerie, porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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