Marque enregistrée - Marque en non vigueur

highFLAT
ERHEL THOMAS

Numéro de dépôt :
3193550
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2012
highFLAT de ERHEL THOMAS

Présentation de la marque highFLAT

Déposée le 13 novembre 2002 par ERHEL THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « highFLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est ERHEL THOMAS domicilié(e) 57 RUE RAPATEL,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERHEL THOMAS domicilié(e) 57 RUE RAPATEL,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

La marque highFLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque highFLAT est expirée depuis le 13 novembre 2012.

ERHEL THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : happyFLAT , LOVELEE FOR LOVELY PEOPLE , SAAZS EXCLUSIVE LIGHTING


ERHEL THOMAS - 57 RUE RAPATEL,93100 MONTREUIL - 93100 - France


ERHEL THOMAS - 57 RUE RAPATEL,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391170 - Publication au BOPI 2004-04-21

Inscription le 2 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411615 - Publication au BOPI 2005-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage. Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de recherches scientifiques et technologiques ; Services d'analyses et de recherches industrielles ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs pour emballages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.