Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961
ERHARD PATISSIER GLACIER, SAS

Numéro de dépôt :
4316345
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961 de ERHARD PATISSIER GLACIER

Présentation de la marque ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERHARD PATISSIER GLACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERHARD PATISSIER GLACIER domicilié(e) 7 Rue du Stade - 68290 - MASEVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 088 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme. CAROLINE RODA domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERHARD LES DESSERTS PATISSIER GLACIER DEPUIS 1961 arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

ERHARD PATISSIER GLACIER a également déposé les autres marques suivantes : Vacherin Plaisir Fraise-Vanille Bourbon ERHARD , L'ATELIER ERHARD , Vacherin Plaisir Caramel beurre salé - Chocolat Saint Domingue ERHARD


ERHARD PATISSIER GLACIER, SAS - 7 Rue du Stade - 68290 - MASEVAUX - France - SIREN 479088528


FIDAL, Société d'avocats, Mme. CAROLINE RODA - 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715784 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

Biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; beignets (pâtisserie) ; beignets dits "doughnuts" ; brioches ; viennoiseries ; bonbons ; chocolat ; confiserie ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; sorbets ;

Services de café ; salons de thé ; services de restaurant.