Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eQual4
Erhard Emmanuel, Agissant pour le compte de la société eQual4 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3837895
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
eQual4 de Erhard Emmanuel

Présentation de la marque eQual4

Déposée le 10 juin 2011 par Erhard Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eQual4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Erhard Emmanuel, Agissant pour le compte de la société eQual4 en cours de formation domicilié(e) 8 rue de l'Altau - 67210 - OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erhard Emmanuel domicilié(e) 8 rue de l'Altau - 67210 - OBERNAI - France.

La marque eQual4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eQual4 est expirée depuis le 10 juin 2021.


Erhard Emmanuel, Agissant pour le compte de la société eQual4 en cours de formation - 8 rue de l'Altau - 67210 - OBERNAI - France


Erhard Emmanuel - 8 rue de l'Altau - 67210 - OBERNAI - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.