Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) ERGOSUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZHYNCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERGOSUP domicilié(e) 145 chemin de la roche du guide - 26780 - Malataverne - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 588 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERGOSUP, Mme. Elisa Grindler domicilié(e) 145 chemin de la roche du guide - 26780 - Malataverne - France.
La marque ZHYNCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERGOSUP, SA - 145 chemin de la roche du guide - 26780 - Malataverne - France - SIREN 521588236
ERGOSUP, Mme. Elisa Grindler - 145 chemin de la roche du guide - 26780 - Malataverne - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche ;
Générateurs électriques, générateurs thermiques, générateurs de courant, appareils et machines pour production d'hydrogène, générateurs hybrides d'électricité et d'hydrogène intégrés, générateur d'électricité avec fonction de stockage d'hydrogène intégrée ; machines, appareils et dispositifs mécaniques pour la production, le stockage, la compression, le contrôle, la régulation, le conditionnement et le transport des produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; machines de production sur site de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz ; appareils de compression ;
Piles à combustible, piles et batteries, piles galvaniques, hydroélectriques, rechargeables, sèches, solaires, appareils électrolytiques pour génération d'hydrogène et oxygène ; blocs de puissance à systèmes électrolytiques pour la production d'électricité ; électrolyseurs ; anodes, cathodes, capteurs, séparateurs destinés aux systèmes électrolytiques ; équipements de distribution d'hydrogène ; systèmes de stockage d'hydrogène ; systèmes contenant un dispositif permettant de convertir l'énergie électrique en énergie chimique, un dispositif pour stocker l'hydrogène, un système pour générer de l'hydrogène et un dispositif pour convertir l'hydrogène en énergie électrique ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; commandes, soupapes, commutateurs et circuits pour les produits précités ; stations de tests et logiciels pour stations de tests pour les produits précités ; appareils et instruments scientifiques, de mesure et de contrôle pour la fourniture et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ;
Générateurs d'hydrogène, générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau et stockage de gaz associé ; équipements et installations pour génération d'hydrogène et oxygène à partir d'eau et/ou d'électricité renouvelable ; centrales électriques ; purificateurs d' hydrogène ; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible ; systèmes de ravitaillement en hydrogène, à savoir stations de distribution en hydrogène ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; installations et appareils pour allumer, éclairer, chauffer, brûler, cuire, sécher, produire de la vapeur, ventiler, refroidir et réfrigérer ; infrastructures, installations et appareils pour la production, la liquéfaction, la séparation, le séchage, la purification, la capture, le stockage et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse.
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