Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHIVA
ERGOSANTE TECHNOLOGIE

Numéro de dépôt :
4514632
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
SHIVA de ERGOSANTE TECHNOLOGIE

Présentation de la marque SHIVA

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par ERGOSANTE TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est ERGOSANTE TECHNOLOGIE domicilié(e) 28 Zone Artisanale de Labahou - 30140 - ANDUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, domicilié(e) L'Aube Rouge 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque SHIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIVA arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

ERGOSANTE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : HAPO


ERGOSANTE TECHNOLOGIE - 28 Zone Artisanale de Labahou - 30140 - ANDUZE - France


CASSIOPI, - L'Aube Rouge 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797052 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Combinaisons exosquelettes, y compris robotisées ou motorisées autres qu'à usage médical ; appareils et mécanismes de levage, de déplacement ou de manutention, y compris robotisés ou motorisés ; machines et mécanismes de levage pour manutention de charges, y compris robotisés ou motorisés ; y compris leurs pièces et parties constitutives comprises dans cette classe ;

Combinaisons exosquelettes, y compris robotisées ou motorisées, à usage médical ; orthèses à usage médical, y compris motorisées et robotisées ; y compris leurs pièces et parties constitutives comprises dans cette classe.