Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERGONOVA FORMATION
ERGONOVA GROUPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299234
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
ERGONOVA FORMATION de ERGONOVA GROUPE

Présentation de la marque ERGONOVA FORMATION

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERGONOVA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERGONOVA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERGONOVA GROUPE domicilié(e) 78 chemin des Sept Deniers - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 245 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque ERGONOVA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGONOVA FORMATION arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

ERGONOVA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ERGONOVA CONSEIL , ERGONOVA GROUPE


ERGONOVA GROUPE, Société par Actions Simplifiée - 78 chemin des Sept Deniers - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 812245546


SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Magazines, périodiques, journaux, livres, livrets, lettres d'information, formulaires, dépliants, manuels, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) et autres imprimés et produits de l'imprimerie, y compris magazines, périodiques, journaux, livres, livrets, lettres d'information, formulaires, dépliants, manuels, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) et autres imprimés et produits de l'imprimerie, en matière d'ergonomie ;

Formation en matière d'ergonomie ; services d'enseignement en matière d'ergonomie ; cours de formation professionnelle en matière d'ergonomie ; services de cours par correspondance et d'apprentissage à distance en matière d'ergonomie ; éducation en matière d'ergonomie ; services d'éducation en formation professionnelle en matière d'ergonomie ; épreuves pédagogiques en matière d'ergonomie ; publication de magazines, périodiques, journaux, livres, livrets, lettres d'information, formulaires, dépliants, manuels, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) et autres imprimés, y compris publication de magazines, périodiques, journaux, livres, livrets, lettres d'information, formulaires, dépliants, manuels, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) et autres imprimés, en matière d'ergonomie ; micro-édition, y compris micro- édition en matière d'ergonomie ; édition et mise à disposition de publications électroniques en matière d'ergonomie ; organisation et conduite de concours, congrès, colloques, conférences, expositions, compétitions, séminaires et conférences en matière d'ergonomie ; location de matériels pédagogiques en matière d'ergonomie ; organisation d'activités pédagogiques en matière d'ergonomie.