Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ergonomie Équestre
Ergonomie Equestre

Numéro de dépôt :
4501372
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
Ergonomie Équestre de Ergonomie Equestre

Présentation de la marque Ergonomie Équestre

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par Ergonomie Equestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ergonomie Équestre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Ergonomie Equestre domicilié(e) 39 avenue Elie Rossignol - 81600 - Montans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ergonomie Equestre, Madame Eugénie Cottereau domicilié(e) 39 avenue Elie Rossignol - 81600 - Montans - France.

La marque Ergonomie Équestre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ergonomie Équestre arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.


Ergonomie Equestre - 39 avenue Elie Rossignol - 81600 - Montans - France


Ergonomie Equestre, Madame Eugénie Cottereau - 39 avenue Elie Rossignol - 81600 - Montans - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 10 décembre 2019 - Rejet partiel n°775151 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Vente au détail et/ou en gros et/ou en ligne de matériel technique pour la pratique de l'équitation ;

Activités sportives et culturelles.