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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERGE SPIRALE
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ECOSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSTAT
ERGE SPIRALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1154132
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ECOSTAT

Déposée le 7 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ERGE SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERGE SPIRALE domicilié(e) 2, rue de l'Electrolyse, 62410 WINGLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ECOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ECOSTAT est expirée depuis le 7 novembre 1990.

ERGE SPIRALE a également déposé les autres marques suivantes : ERGE SPIRALE


ERGE SPIRALE (société anonyme) - 2, rue de l'Electrolyse, 62410 WINGLES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

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