Marque expirée - Marque en non vigueur

iVal
ERG R&D, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
3661512
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2019
iVal de ERG R&D

Présentation de la marque iVal

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2009 par la société étrangère ERG R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iVal »

Le déposant est la société étrangère ERG R&D domicilié(e) 227 Balcatta Road, Balcatta, Western Australia 6121 - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iVal est expirée depuis le 2 juillet 2019.

ERG R&D a également déposé les autres marques suivantes : IVAL


ERG R&D, Société de droit australien - 227 Balcatta Road, Balcatta, Western Australia 6121 - Australie


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Dispositifs électroniques de contrôle d'accés ; lecteurs de cartes magnétiques ou de cartes à puce ; ordinateurs de bord ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils d'impression de titres de transport ; appareils de validation de titres de transport ; consoles électroniques de commande à distance de dispositifs de contrôle d'accés, de lecteurs de cartes magnétiques ou à puces, d'ordinateurs de bord, de panneaux d'affichage électroniques, d'appareils d'impression de titres de transport, d'appareils de validation de titres de transport.