Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LES MARTINELLES
M. ERESUE PATRICK

Numéro de dépôt :
4255388
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
CHÂTEAU LES MARTINELLES de ERESUE PATRICK

Présentation de la marque CHÂTEAU LES MARTINELLES

Déposée le 9 mars 2016 par monsieur ERESUE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LES MARTINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur ERESUE PATRICK domicilié(e) CHAINCHON - 33350 - CASTILLON-LA-BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES ERESUE, M. ERESUE PATRICK domicilié(e) CHAINCHON - 33350 - CASTILLON-LA-BATAILLE - France.

La marque CHÂTEAU LES MARTINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES MARTINELLES arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

ERESUE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CHAINCHON


M. ERESUE PATRICK - CHAINCHON - 33350 - CASTILLON-LA-BATAILLE - France


SCEA DES VIGNOBLES ERESUE, M. ERESUE PATRICK - CHAINCHON - 33350 - CASTILLON-LA-BATAILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vins d'appellation d'origine protégée.