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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERESCO
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CED POSTAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CED POSTAL
ERESCO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97708796
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CED POSTAL

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CED POSTAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERESCO domicilié(e) 35, rue Poincaré, 57200 SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 462 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

ERESCO a également déposé les autres marques suivantes : ERESCO , ELYPSE MUSIC


ERESCO (S.A.R.L.) - 35, rue Poincaré, 57200 SARREGUEMINES - France - SIREN 950462218


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet total n°344295 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Disques compacts. Cartes de voeux musicales ; cartes postales ; cartes postales intégrant un disque compact acoustique enregistré.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.