Déposée par voie électronique le 14 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERELSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERVA D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERELSA domicilié(e) Le mas buisson - 87310 - gorre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERELSA, Mme. maud pressigout domicilié(e) Le mas buisson - 87310 - gorre - France.
La marque CERVA D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVA D'OC arrivera à expiration en date du 14 août 2025.
ERELSA, sarl - Le mas buisson - 87310 - gorre - France
ERELSA, Mme. maud pressigout - Le mas buisson - 87310 - gorre - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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