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Marques déposées par la société EREL CONSEIL
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LA MARQUE JAUNE ET NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARQUE JAUNE ET NOIRE
EREL CONSEIL

Numéro de dépôt :
98761891
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque LA MARQUE JAUNE ET NOIRE

Déposée le 26 novembre 1998 par la société EREL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MARQUE JAUNE ET NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société EREL CONSEIL domicilié(e) TECHNOPOLE METZ 2000, 17 RUE CLAUDE CHAPPE, 57078 METZ CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 235 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EREL CONSEIL - France.

La marque LA MARQUE JAUNE ET NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE JAUNE ET NOIRE est expirée depuis le 26 novembre 2008.

EREL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : VILLOGIA , EREL CONSEIL. LA STRATEGIE DU SUCCES , SQ MEUBLES PAS PLUS CHER MAIS LA QUALITE ET LES SERVICES EN PLUS , ARGUVERITE , EREL , EREL CONSEIL , SQ MEUBLES , (Marque figurative) , BUREAUTOLOGIE , QS MEUBLES PAS PLUS CHER MAIS LA QUALITE ET LES SERVICES EN PLUS


EREL CONSEIL - TECHNOPOLE METZ 2000, 17 RUE CLAUDE CHAPPE, 57078 METZ CEDEX 3 - France - SIREN 344235940


EREL CONSEIL - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347388 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Meubles Tissus textiles. Couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).