Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING
/
CLEANING ORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANING ORC
EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4041647
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
CLEANING ORC de EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING

Présentation de la marque CLEANING ORC

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEANING ORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING domicilié(e) 13 Rue des Près - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 678 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CLEANING ORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANING ORC est expirée depuis le 22 octobre 2023.


EREIE - ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING, Société par actions simplifiée - 13 Rue des Près - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 529678278


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Condenseur à air ; Machines d'aspiration à usage industriel ; Pompes pour installations de chauffage ; Installation de condensation ; Condenseur de vapeur [Partie de Machine] ; Echangeurs thermiques [partie de Machine] ; Machines-outils ; Régulateur de pression [partie de machine] ; Turbines autres que pour véhicules terrestres, à savoir turbines pour la détente des liquides. Compresseurs à gaz ; Compresseurs à air. Machines d'aspiration des gaz. Appareils et dispositifs de nettoyage, notamment à eau, par aspiration des gaz, y compris pour appareils et installations de récupération d'énergie ;

Equipements, appareils et installation pour la récupération de la chaleur et de l'énergie des fumées et leur dépollution. Générateurs d'électricité. Bouilleurs ; Evaporateurs ; appareils et installations de refroidissement ; système de refroidissement de mélange ; Unité de condensation pour la récupération de la chaleur et la dépollution des gaz, fumées et eau. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation ; pompes à chaleur ; installations et appareils visant à réguler la température, installations et appareils de filtration ou épuration de l'eau, des gaz ou de l'air.