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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING
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PAC FACTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC FACTEUR
EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3903514
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
PAC FACTEUR de EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING

Présentation de la marque PAC FACTEUR

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAC FACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING domicilié(e) 13 RUE DES PRES - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 678 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PAC FACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC FACTEUR est expirée depuis le 8 mars 2022.

EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : CRYO-PUR , TRIANGLE DOR


EREIE – ENERGIE RECHERCHE INNOVATION ENGINEERING, Société par actions simplifiée - 13 RUE DES PRES - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 529678278


CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668961 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pompes à chaleur ; installations et appareils visant à réguler la température, panneaux solaires, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations et appareils de désodorisation, décoloration, filtration ou épuration de l'eau, des gaz ou de l'air.

Traitement des déchets ; désodorisation, décoloration, filtration et épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ; location d'installations et appareils de désodorisation, de décoloration, de filtration et d'épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ; services de production d'énergie et d'énergie renouvelable, conseil et information en matière de production d'énergie et d'énergie renouvelable.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, notamment dans le domaine de l'énergie ; services d'analyse et de recherche industrielle, études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines du génie climatique et énergétique, services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie rendus par des laboratoires, consultations sur la protection de l'environnement ; conseils et expertises dans les domaines de la construction d'installations immobilières résidentielles ou industrielles à savoir travaux d'ingénieurs en rapport avec les installations de production et d'économies d'énergie.