Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURIPASS
ERCOM (SA)

Numéro de dépôt :
94528620
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014

Présentation de la marque SECURIPASS

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERCOM domicilié(e) Immeuble NUNGESSER, 13, avenue Merane Saulnier,78140 VELIZY (dossier no 2259848) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 719 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LACROIX Jean domicilié(e) 747 rue Louis Blériot,78530 BUC (dossier no 2259848) - 78530 - France.

La marque SECURIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURIPASS est expirée depuis le 8 juillet 2014.

ERCOM a également déposé les autres marques suivantes : VEILTEL , ip Doctor , EOT-T2 , BASIC VOX , ECOT - V24 , TOPDATA , TOPTEL , e-stbox , SecureXplorer , EOT-MIC


ERCOM (SA) - Immeuble NUNGESSER, 13, avenue Merane Saulnier,78140 VELIZY (dossier no 2259848) - 78140 - France - SIREN 339719775


M. LACROIX Jean - 747 rue Louis Blériot,78530 BUC (dossier no 2259848) - 78530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 20 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°181920 - Publication au BOPI 1995-02-20

Renouvellement avec limitation le 27 février 2004 n°2259848 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux. Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.