Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBIPASS
ERCOM ENGINEERING RESEAUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94505485
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2024

Présentation de la marque MOBIPASS

Déposée le 7 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCOM ENGINEERING RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCOM ENGINEERING RESEAUX domicilié(e) Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 719 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque MOBIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOBIPASS est expirée depuis le 7 février 2024.


ERCOM ENGINEERING RESEAUX, société par actions simplifiée - Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 339719775


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258658 - Publication au BOPI 2004-02-06

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374979 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551280 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, de mesure, contrôle.Appareils de mesure, d'observation de trafic téléphonique et télématique, de mesure de la qualité de transmission en télécommunication.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données informatiques ou du son ou des images.Appareils de traitement de l'information.Programmation d'ordinateurs.Programmation d'ordinateurs appliquée à la transmission de données et, notamment de paquets radio

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.