Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTPASS
ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580115
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2025

Présentation de la marque SMARTPASS

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS domicilié(e) Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 719 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque SMARTPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTPASS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELASTIC TESTER , SUNERIS , ERCOM INGENIERIE , EOTCOM , INFOACCUEIL , ercom , SECPHONE , CONVEX , SNORTEX , FIX OFFLOAD ENGINE - FOE


ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société par actions simplifiée - Immeuble Emeraude, 6/10 rue Dewoitine - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 339719775


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291954 - Publication au BOPI 2005-06-28

Inscription le 4 août 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374979 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593208 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Dispositif de contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment de sécurisation des accès à des réseaux locaux.Dispositif de protection des communications sur réseaux informatiques, notamment par scellement et chiffrement de paquets de données, au moyen d'une carte à puce.Programmation d'ordinateur destinée à la sécurisation et au contrôle d'accès à un ou des réseaux informatiques, notamment par scellement et chiffrement au moyen de carte à puce

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.