Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cartéa
M. ERCOLE Luc

Numéro de dépôt :
4274177
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
Cartéa de ERCOLE Luc

Présentation de la marque Cartéa

Déposée le 23 mai 2016 par monsieur ERCOLE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cartéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur ERCOLE Luc domicilié(e) 26 avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JLS, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque Cartéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartéa arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

ERCOLE Luc a également déposé les autres marques suivantes : OGYRIS , enodia , Websteri , dyonis , ATTHIS , ALIRIS , PHASIS , regalis


M. ERCOLE Luc - 26 avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France


SELARL JLS, Mme JEAN Myriam - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Inscription le 2 septembre 2016 - Retrait partiel n°678826 - Publication au BOPI 2016-09-02

Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels mettant en oeuvre un système de fidélisation ; cartes de fidélité à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.