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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERCO ET GENER
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GenPac
Marque expirée - Marque en non vigueur

GenPac
ERCO ET GENER SA

Numéro de dépôt :
3530278
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2017
GenPac de ERCO ET GENER

Présentation de la marque GenPac

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ERCO ET GENER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GenPac »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERCO ET GENER domicilié(e) ZI St Lambert-des-Levées, BP 30163,49412 SAUMUR CEDEX - 49412 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCO & GENER domicilié(e) ZI St Lambert-des-Levées, BP 30163,49412 SAUMUR CEDEX - 49412 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GenPac est expirée depuis le 11 octobre 2017.

ERCO ET GENER a également déposé les autres marques suivantes : GenLoc , GenRack , GenTrack , M2M DESIGN , GenIp , GenSmi , GenPro , GenIndus


ERCO ET GENER SA - ZI St Lambert-des-Levées, BP 30163,49412 SAUMUR CEDEX - 49412 - France


ERCO & GENER - ZI St Lambert-des-Levées, BP 30163,49412 SAUMUR CEDEX - 49412 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638571 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et denseignement ; appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de linformation et les ordinateurs ; instruments dalarme ; appareils dintercommunication ; modems ; appareils de navigation par satellite ; appareils électriques de surveillance ;

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux dordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture daccès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location dappareils de télécommunication ; location dappareils pour la transmission de message ; location de modems ; transmission de messages et dimages assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques.